caution

Définitions

1. 1. Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   ['Cependant, même entre le débiteur et la caution, le contrat peut être à titre onéreux […]']
2. 2. Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   ['Rogron et sa sœur furent obligés de donner caution pour ne pas aller en prison.', 'Sont tenus de donner caution ceux qui demandent l’envoi en possession des biens d’un absent.']
3. 3. Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   ['D’autre part, une caution financière n’est pas toujours l’équivalent d’une garantie.']
4. 4. Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   ['Si, dans les exemples précédemment développés, l’hostie sert de garantie au serment, son rôle dépasse cependant cette simple caution.']
5. 5. Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   ['Si le fidéjusseur, qui avait cautionné deux débiteurs solidaires , succède à l’un des deux , il reste caution de l’autre.']
6. 6. Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   ['Ils prêtent en effet serment de dénoncer tout ce qui, à leur connaissance, a été commis autour d’eux contra Dei votunlatem et rectum chrislianitalem. La caution sous cette forme offre […]']
7. 7. Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   ['Le créancier seul peut accepter la caution, lors même qu’il serait mineur.']
8. 8. Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   ['En revanche, une telle façon de faire ne permet généralement pas d’apporter la caution publique souvent requise afin d’appuyer les idées proposées.']
9. 9. Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   ['C’est aussi le cas du superbe fer de bêche à trois dents découvert à Cézy près de Thèmes (dépt. 89), outil publié sous la responsabilité d’une caution scientifique, et daté de la fin du IXᵉ - début du Xᵉ siècle, période qui nous a été confirmée par l’archéologue inventeur, […].']
10. 10. Condition requise pour entériner quelque chose. → voir sujet à caution et sous caution
    ['Lorsque le délit aura pour objet des larcins, filouteries, ou simples vols , le directeur du jury admettra le prévenu sous caution de se représenter.']

Synonymes

Dérivés

Mots apparentés

Formes fléchies