commune

Définitions

1. 1. Division du territoire.
   ['Quelles fonctions plus pénibles et plus dispendieuses que celles de capitaine et de chef de bataillon de la garde nationale, dans une commune de campagne\u202f?', 'Article unique. — La commune de Clamart est distraite du canton de Sceaux (arrondissement de Sceaux, département de la Seine) et rattachée au canton de Vanves (même arrondissement et même département).', 'Alors qu’en 1918, 15,000 communes seulement étaient électrifiées sur les 36,000 que compte la France ; en 1930, 26,800 communes possédaient l’électricité.', "Enserrée dans son ring urbain, Charleroi est aujourd'hui un véritable centre régional, environné d’une vaste nébuleuse de communes aux développements tentaculaires.", 'Les communes bruxelloises sont fières comme Artaban de ne pas avoir fusionné. Une fusion, ce serait une atteinte autoritaire à la démocratie communale, qui existe depuis des siècles dans nos contrées.']
2. 2. Division du territoire.
   ['Certaines communes, écrivait le préfet, à l’occasion des fêtes patronales, ou de manifestations agricoles, ont, à leur programme de réjouissances, des concours de buveurs de cidre ou autres boissons.', 'La commune de NIVOLAS-VERMELLE a été saisie de la demande de délocalisation d’une entreprise nivolésienne du fait de l’impossibilité d’agrandir l’usine actuelle située en centre-ville.']
3. 3. Division du territoire.
4. 4. Division du territoire.
   ['La commune a pris une décision.']
5. 5. Division du territoire.
   ['27 octobre 1851 : le juge de paix de La Chapelle d’Angillon signale que la commune d’Ivoy-le-Pré est agitée par des « meneurs » d’Henrichemont.']
6. 6. Division du territoire.
   ["J’appelle moyen-âge, dans l’histoire de la littérature française, les XIIᵉ, XIIIᵉ et XIVᵉ siècles. […]. Le commencement de cette époque est marqué en Europe par une crise sociale, de laquelle sortent tout à la fois les communes, l'organisation complète de la féodalité et de la papauté, les idiomes modernes de l’Europe, l’architecture appelée gothique.", 'Si l’on donne foi au bruit généralement accrédité […] d’une espèce de contrat par lequel elle aurait, comme les communes du moyen-âge, acheté son affranchissement, on aura trouvé le secret de cette munificence.', 'La plupart d’entre eux, au XIIᵉ siècle surtout, sont encore des serfs : dans la commune de Senlis, fondée par le roi en 1173, l’évêque a encore des mainmortables.']
7. 7. Milice bourgeoise ou milice de la campagne, dans l’Ancien Régime.
   ['L’arrêt enjoignit aux communes de lui courir sus.']
8. 8. Organisation révolutionnaire du peuple insurgé.
   ['Le même soir, quelques officiers de la commune enfoncèrent sa porte, visitèrent ses papiers, ses effets, harpèrent ce qui pouvait leur convenir et apposèrent les scellés sur les portes.']
9. 9. Division administrative de deuxième niveau au Burundi (comprise dans une province et comprend des collines).
10. 10. Regroupement de communauté intentionnelle, le plus souvent mais pas forcément, sur un terrain utilisé en commun, pour le pâturage, la culture et d'autres usages.
    ['Oubliez les communes et le free-for-all des années 1960-1970, où les hippies vivaient à 6, à 10, parfois plus, sur une terre loin de la ville, partageant des valeurs similaires — et plus si affinités.']
11. 11. Subdivision du mode institutionnel d'occupation et de distribution des terres, le régime seigneurial, implanté en Nouvelle-France en 1627 et aboli officiellement en 1854, après l'avènement des Townships en 1763, il en subsisterait encore quelques-unes, le long du fleuve Saint-Laurent, pour le pâturage, la culture et d'autres usages.
    ["À partir de 1627, la Compagnie des Cent-Associés est responsable de l'administration de la colonie. Pour ce faire, elle met en place un mode d'organisation des terres appliqué en France à la même époque : le régime seigneurial (...) Le seigneur bénéficie de droits onéreux et de droits honorifiques. Il peut établir une cour de justice, ériger un moulin et organiser une commune."]
12. 12. Communage, communage de pâture simple, droit de communage, profit à prendre en commun, dans le droit des biens et de la propriété en common law. — (Termes normalisés par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO))
13. 13. Député élu à la Chambre des communes, au Parlement, à Ottawa.
14. 14. Qui sert, qui peut servir tout le monde de manière indiscriminée, fille de joie, prostituée, femme de mauvaise vie.
15. 15. Perception imaginative, idée folle, incohérence, pensée utopique.
    ["Mon souci : faire avancer le Québec … Le Québec est aujourd'hui loin de l'État chétif du temps de Duplessis. Il a plus de pouvoir et de ressources que bien des États souverains. Après l'indépendance, je tiens pour acquis que les Québécois souhaiteraient garder une monnaie commune et la pleine liberté de mouvement et de commerce avec le Canada. … Je rêve que nous puissions faire des Québécois le peuple le plus instruit, le plus en santé et le plus prospère d'Amérique. L'histoire des 50 dernières années me dit que ce n'est pas un rêve impossible. Mais, entre-temps, que d'énergies perdues et de talents gaspillés au nom d'une souveraineté imaginaire!"]
16. 16. L'ensemble des règles en application, droit statutaire et pouvoir résiduel fédéral, droit commun, fondement des principes du droit en droit civil québécois.
    ['La notion de droit commun en droit civil québécois … afin d\'établir les différences entre "jus commune", droit commun …']

Synonymes

Dérivés

Hyperonymes

Mots apparentés

Formes fléchies

Définitions

1. 1. Gouvernement révolutionnaire français.
   ['Je ne connais pas les théories de la Commune moderne, je ne les vois exposées nulle part ; mais si elles doivent s’imposer par un coup de main, fussent-elles la panacée sociale, je les condamne au nom de tout ce qui est humain, patient, indulgent même mais jaloux de liberté et résolu à mourir plutôt que d’être converti de force à une doctrine, quelle qu’elle soit.', 'Les morts, du côté de Versailles furent une infime poignée dont chacun eut des milliers de victimes, immolées à ses mânes ; du côté de la Commune les victimes furent sans nom et sans nombre ; […].', 'De plus, avant le XXᵉ siècle, on n’avait eu qu’un exemple, et relativement sommaire, avec l’insurrection de la Commune de Paris, en 1871, de ce dont était capable une population urbaine moderne en temps de conflit armé.', "Les Versaillais balayèrent place Blanche une barricade défendue par deux cents femmes suivant l'exemple de Louise Michel, une des dirigeantes de la Commune. Puis ils nettoyèrent au canon la place de Clichy."]

Synonymes

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