imbrevetable

Définitions

1. 1. Qui ne peut pas faire l’objet d’un brevet.
   ['L’administration doit rejeter la demande, lorsqu’elle reconnaît qu’elle est irrégulière en sa forme extrinsèque, ou bien, comme nous le verrons plus loin, qu’elle a pour objet une découverte imbrevetable.', 'Je suis persuadé que celui qui voudrait faire une affaire de ce procédé en retirerait grand avantage, mais j’aime mieux le voir profiter à tous, et c’est pourquoi je veux le rendre imbrevetable, en le mettant dans le domaine public par voie de publicité.', 'Enfin tout le secret de la merveilleuse économie, préconisée par M. Rillieux, n’est-il pas contenu dans ce principe imbrevetable et heureusement gratuit, que plus la pression est élevée dans un générateur et moins on consomme de charbon pour un travail égal ?']

Antonymes

Dérivés

Formes fléchies