inopérabilité

Définitions

1. 1. médecine Qualité intrinsèque de ce qui ne peut pas être opéré.
   Pour tant que nous soyons persuadés de l’inopérabilité, il va de notre intérêt et de l’intérêt de notre thérapeutique de faire dans bien des cas constater et formuler cette inopérabilité par le chirurgien afin de couvrir notre responsabilité aux yeux de la famille.
   D'une part, on est volontiers amené à restreindre les cas jugés inopérables puisque l’inopérabilité sous-entend une mort prochaine quasi inéluctable.
2. 2. droit Défaut de ce qui est inopérant.
   Ainsi, deux conditions essentielles doivent être réunies pour que l'on puisse conclure à l’inopérabilité d'un texte législatif fédéral : il doit y avoir, entre ce texte et la Déclaration des droits, conflit réel et conflit inévitable.
   24) Non seulement l'arbitre a le pouvoir de conclure à l’inopérabilité d'une loi contraire à la charte, mais aussi d'une disposition de la convention collective et d'accorder les réparations que le Code du travail et la convention collective l'habilitent à accorder.

Étymologie

Motdérivé de inopérable, avec le suffixe -ité

Dérivés

Formes fléchies