irrépétibilité

Définitions

1. 1. droit Qualité intrinsèque de ce qui est irrépétible.
   Il admet l’irrépétibilité de la constitution de dot, même si celle-ci, à la différence des aliments que nous venons d'évoquer, est intervenue par erreur, mais une erreur sur le seul caractère civilement obligatoire de la prestation.
   L'Italie a reçu du modèle romain l'obligation naturelle ; du modèle doctrinal français le don manuel ; du modèle romain, renié par la loi mais appliqué par le juge français, l’irrépétibilité de ce qui a été payé sans erreur.
   L'heure n'est plus où l’honoraire de l’avocat était une simple libéralité faite à un membre de la noblesse qui pouvait d'ailleurs s'en passer, ce qui allait de pair avec l’irrépétibilité devenue désuète.

Étymologie

Motdérivé de irrépétible, avec le suffixe -ité

Dérivés

Formes fléchies