optable

Définitions

1. 1. Pour quoi on peut opter.
   ["Régime du bénéfice mondial consolidé qui était optable càd qu'on pouvait opter pour ce régime.", 'Alors que le régime actuel prévoit une option globale qui s’applique automatiquement à l’ensemble des opérations optables lorsqu’elle est formulée, le nouveau régime permettrait de substituer à ce caractère global une option précise opération par opération, sans cantonnement par type d’activité.', 'Opérations taxables, exonérées et optables.']

Synonymes

Formes fléchies