présidial

Définitions

1. 1. Qui concerne un présidial, qui est de la compétence d’un présidial, qui émane d’un présidial.
   ['Siège présidial. - Juges présidiaux. - Sentence présidiale.']

Dérivés

Formes fléchies

Définitions

1. 1. Tribunal qui jugeait en dernier ressort dans certains cas et pour certaines sommes ; hors ces cas, il y avait lieu à l’appel de ses sentences devant le parlement.
   ['Le fameux voleur l’Artifaille s’était fait prendre du côté d’Orléans, avait été jugé au présidial de cette ville, qui, après condamnation, l’avait envoyé à Étampes pour être pendu […]']
2. 2. Territoire sous la juridiction d’un présidial.
   ['AISLINGEN, bourg de Bavière, cercle du Danube supérieur, présidial de Dillingen, à 8 l. N. O. d’Augsbourg ; il y a un château. C’était autrefois un comté libre de l’Empire qui appartenait au grand chapitre d’Augsbourg. 1,173 hab.']

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Mots apparentés

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