quote-part

Définitions

1. 1. Part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d’une somme totale.
   ["Avec six autres membres, en effet, Bosch paie sa quote-part pour assister au banquet traditionnel de la Confrérie de Notre-Dame organisé en l'honneur de frères nouvellement assermentés […].", 'Les associés doivent donc payer des impôts (2500 €) sur leurs quote-parts de revenu foncier.']
2. 2. Montant proportionnel dans un partage ou une répartition d'un bien ou d'un capital.
   ["De là il résulte que les héritiers légitimes n'auraient pas le droit de prélever d'abord sur l'actif de la succession le montant des dettes et des charges, et de ne donner à l'enfant naturel sa quote-part que dans ce qui reste net.", "Tout indivisaire a tout d'abord un droit individuel et exclusif sur sa quote-part.", "Par ailleurs, lors de l'acquisition de tout ou partie du capital d'une société déjà en activité, il y a, habituellement, une différence entre le prix de transaction et la quote-part correspondante de capitaux propres acquise.", "— Savait-on au préalable qu'il faudrait utiliser la force pour avoir ne fût-ce qu'une quote-part dans le commerce épicier ? Mais alors, pourquoi ces tâtonnements, cette escalade de violence, rapide mais graduelle, qui s'étale sur toute une décennie pour n'atteindre son zénith que sous le gouvernement d’Albuquerque ?"]

Synonymes

Formes fléchies