usufondé

Définitions

1. 1. Fondé sur l’utilisation effective de façon continue plutôt que sur un titre de propriété.
   Les sociétés néolithiques seraient des sociétés où la propriété de la terre est « usufondée », c’est-à-dire fondée sur l’usage et non sur la considération du fonds – cas de la propriété « fundiaire » –, ce qui n’en fait donc pas un enjeu majeur, voire pas même une source de revenus.
   Le principe du capitalisme est de priver les individus de leur capacité à satisfaire leurs besoins (passage de la propriété usufondée à la propriété fundiaire [1]) pour les forcer à le faire par la médiation du marché.
   D’où la distinction introduite par Testart entre deux formes très différentes de propriété : la forme historiquement la plus ancienne est celle qu’il appelle « usufondée » parce qu’elle est « fondée sur l’usage continu à travers le temps et pour autant que cet usage puisse être démontré ».

Formes fléchies