accise

Définitions

1. 1. Taxe, impôt indirect levé sur la consommation ou le commerce de certains produits tels que le tabac, l’alcool, le pétrole et ses dérivés.
   ['Les invités mêmes n’apportereaient pas de joie : ils ne parleraient que de la quantité de vin que chacun distille à son usine, pour des droits d’accise que chacun paye pour le métrage de laine produite…', 'Les dépenses fiscales concernant les droits d’accise sont surtout liées à l’environnement et à la santé.', 'Les recettes totales en taxes de vente et droits d’accise sur le cannabis devraient rapporter cette année plus de 600 millions $ dans les coffres du fédéral et des provinces.', 'Payer des droits d’accises sur l’alcool (Dans ce sens précis, en Belgique, le mot accises est toujours au pluriel.)', 'Sont exonérés de l’accise, dans la limite, appréciée par ménage, de 50 litres d’alcool pur fabriqués par le bouilleur de cru pendant la campagne de distillation, les produits de cette catégorie fiscale qui répondent aux conditions suivantes :...']

Dérivés

Formes fléchies