cctg

Définitions

1. 1. Document contractuel qui rassemble des clauses techniques génériques à un type de contrats, qu’il s’agisse d’un marché public ou privé.
   ['Il n’y a pas lieu dans le CCTP de préciser les différentes combinaisons et les valeurs de pondération de charges nominales, qui font l’objet de règles clairement établies dans les différents CCTG (sauf cas rares où le concepteur souhaite prendre en compte un phénomène particulier).']

Mots apparentés

Formes fléchies