emphytéotique

Définitions

1. 1. droit de propriété Relatif à l’emphytéose.
   Il y avait en outre, au finage de Launay, au lieu dit Vauvagis, 400 arpents de bois que divers habitants de Barrault, tenaient à bail emphytéotique de la commanderie, moyennant la redevance annuelle d’un bichet de blé, d’un bichet d’avoine, et d’un denier par chaque arpent.
   Ses terres… elles n’étaient pas à lui, mais il les tenait de l’État par un bail emphytéotique : le sous-sol n’était pas à lui, tout au plus aurait-il pu toucher une infime partie des profits de la mine.
   En avril dernier, François Pinault, l’autre empereur du luxe avait obtenu un bail emphytéotique très avantageux pour ouvrir un musée d’art contemporain dans les locaux de l’ancienne Bourse de commerce, près des Halles.

Étymologie

Du latin emphyteoticus.

Dérivés

Mots apparentés

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